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Voisine a installé une nouvelle chaudière nuisances

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Conseils pour résoudre un litige : Voisine a installé une nouvelle chaudière nuisances


Invité
invité
Ma voisine a installé une nouvelle chaudière : l'extraction donne sur mon jardin, distance 80 cm et cela abime mes plantes et de plus j'ai des mauvaises odeurs. Que puis-je faire ? Merci.
07 février 2010 à 20:56
Question forum litiges 1

Voisine a installé une nouvelle chaudière nuisances


Invité
invité
Bonjour,
demandez lui de faire procéder à un réglage, elle est garantie ! Vous verrez ensuite s'il faut être plus "agressif".
SD 08 02 10
08 février 2010 à 11:53
Question forum litiges 2

Voisine a installé une nouvelle chaudière nuisances

MJD
Membre inscrit
MJD
846 messages
Bonsoir. Votre question me laisse perplexe. A moins qu'il ne s'agisse d'une maison très ancienne, la distance que vous indiquez me surprend car en règle générale les normes d'urbanisme imposent de construire soit en limite de propriété, soit au minimum à trois mètres de la limite séparative. Sans autres précisions de votre part, je ne puis donc vous donner que les principes généraux pour ce genre de litige :
1/ Le respect de la réglementation pour toute installation, toute construction ou toute plantation, n'est pas exclusif d'un trouble anormal de voisinage. En d'autres termes, même si l'installation de cette chaudière est conforme aux normes en vigueur, il peut y avoir néanmoins trouble anormal de voisinage.
2/ Le trouble anormal de voisinage est un trouble qui excède les inconvénients normaux de voisinage ou de la vie en société. Autrement dit, un inconvénient de voisinage n'est pas forcément un trouble anormal.
3/ L'appréciation du trouble, qui est en partie subjective, est effectuée par le juge du fond au cas par cas, en fonction des circonstances de l'espèce. C'est dire que cette appréciation ne peut se faire à distance et notamment en l'absence d'éléments quantitatifs (fréquence, durée, intensité et autres mesures).
Donc, dans un premier temps, essayez de voir avec votre voisine s'il n'est pas possible d'apporter une amélioration technique à son installation. Cordialement.
08 février 2010 à 21:52

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