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Mur de soutènement responsable en cas d'éboulement ?

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Question Forum Litige Travaux : Mur de soutènement responsable en cas d'éboulement ?

david13
Membre inscrit
david13
5 messages
Bonjour.

Mon voisin a un mur de soutènement d'environ 2M et je dois construire un abri voiture contre ce mur "en limite de propriété", le problème c'est que je dois décaisser déjà environ 40cm car mon terrain est en pente et encore creuser environ 40 cm pour les fondations et j'ai fait des fouilles au niveau du mur et j'ai l'impression qu'il n'y a pas de fondations.
Alors ma question est la suivante : le mur a de grande chance de s’écrouler, qui est responsable en cas d’éboulement ?
Merci d'avance pour vos réponses.

Ci-joint 2 photos, 1 la photo du mur et l'emplacement du futur abri et la 2 la fouille.

Pour agrandir les images, cliquez dessus.
Mur de soutenement risque d'éboulement responsabilitéMur de soutenement risque d'éboulement responsabilité

29 mars 2015 à 10:12
Réponse 1 d'un contributeur du forum

Mur de soutènement responsable en cas d'éboulement ?

BP84
Membre inscrit
BP84
1 170 messages
Bonjour.
Inévitablement, ce sera vous le responsable avec les conséquences qui s'en suivent (voyez les articles 1382 à 1384 code civil) mais peut-être serait-il bon de savoir comment est ce mur, s'il est en pierres, très épais, ou en parpaings, et demander aussi l'avis d'un maçon compétent qui pourrait vous orienter au mieux.
Peut-être aussi ce mur est-il mitoyen avec vous, ce qui fait que dans ce cas, vous seriez propriétaire pour moitié du mur, et plutôt que de construire contre, vous auriez le droit de vous fixer dans ce mur, ce qui vous dispenserait de faire une fondation le long du-dit mur.
Tout ceci est à étudier.
Dans tous les cas, il est de bon ton de s'entendre avec son voisin... quand c'est possible.
Cordialement.
29 mars 2015 à 17:32
Réponse 2 d'un contributeur du forum

Mur de soutènement responsable en cas d'éboulement ?

BP84
Membre inscrit
BP84
1 170 messages
Re-bonjour.
Pardonnez mon manque d'attention, j'avais mal vu, mais le mur est bien en pierres et s'il n'y a pas de fondation, il doit être fragile, il faut rester prudent.
Cordialement.
29 mars 2015 à 17:36
Réponse 3 d'un contributeur du forum

Mur de soutènement responsable en cas d'éboulement ?

david13
Membre inscrit
david13
5 messages
Merci de votre réponse, effectivement le mur est en pierre et épais environ 50cm, il n'est pas mitoyen il appartient au voisin vu que nous ne sommes pas en très bons termes je n'en sais pas plus.
Après je me dis que s'il n'a pas fait de fondations c'est une erreur de sa part et il faut bien que je fasse mon abri à voiture pour ne plus les voir lol là je dois dire que je suis un peu bloqué.
29 mars 2015 à 18:01
Réponse 4 d'un contributeur du forum

Mur de soutènement responsable en cas d'éboulement ?

Alma1
Membre inscrit
Alma1
1 692 messages
Bonjour.

Vous indiquez un "abri voiture". Une charpente sur poteaux, couverte, et plots béton serait-elle une solution qui pourrait vous convenir ? C'est peut-être un garage, fermé ou non que vous envisagez ?

Cordialement.
30 mars 2015 à 11:03
Réponse 5 d'un contributeur du forum

Mur de soutènement responsable en cas d'éboulement ?

BP84
Membre inscrit
BP84
1 170 messages
Bonjour.
Ce serait bien de savoir avec certitude si ce mur est privatif, il ne semble pas qu'il y ait une construction appuyée contre, ce qui signifierait, dans ce cas qu'il appartient au propriétaire du bâtiment.
Peut-être est-il mitoyen et vous ne le savez pas, il faudrait consulter le cadastre.
A défaut, vous pourriez aussi proposer à votre voisin de rendre ce mur mitoyen en rachetant votre partie, c'est à dire la moitié de la valeur actuelle du mur, ce qui coûterait peut être pas plus cher que du terrassement, des fondations,et un mur à construire.
En dernier ressort, l'idée de Alma 1 est bonne, pourquoi ne pas mettre des poteaux ? Cela demande réflexion.
Cordialement.
30 mars 2015 à 14:11
Réponse 6 d'un contributeur du forum

Mur de soutènement responsable en cas d'éboulement ?

david13
Membre inscrit
david13
5 messages
Bonjour,
Pour le projet c'est un abri voiture de 6x6m non fermé vu de face le mur du fond fera 4m de haut et le haut de l'entrée env 2.5m, après réflexion même si le mur était mitoyen je ne pourrais pas m'appuyer dessus trop de poids, j'ai consulté un ami maçon qui m'a donné une solution, creuser toute la longueur du mur, ferrailler et couler du béton sur toute la longueur.
30 mars 2015 à 16:36

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