FORUM LITIGES TRAVAUX

S'inscrire Aide

Remplacer des fenêtres sans l'autorisation de la mairie

Rechercher dans le forum litiges Travaux :
ou taper le n° d'une question pour y accéder directement
Je pose une nouvelle question :
Actuellement 2 019 questions dans le forum litiges Travaux


1501

Question autorisation travaux : Remplacer des fenêtres sans l'autorisation de la mairie

pitounet
Membre inscrit
pitounet
1 message
Bonjour,

J'ai changé des fenêtres alu sur un bâtiment à préserver sans l'autorisation de la mairie, de plus la mairie est contre.
Quels sont les risques ?
Merci.
24 janvier 2013 à 14:06
Travaux sans autorisation de la mairie 1

Remplacer des fenêtres sans l'autorisation de la mairie

MJD
Membre inscrit
MJD
846 messages
Bonjour. Vous n'avez donc pas fait de déclaration préalable de travaux et de plus, il semble que ces fenêtres ne soient pas autorisées. Vous risquez tout simplement d'être condamné à les déposer.
Désolé. MJD
24 janvier 2013 à 16:49

Proposer une réponse à Remplacer des fenêtres sans l'autorisation de la mairie



image_addAjouter nouveau fichier

Octobre 2021. Bonjour à toutes et à tous.
Nous sommes dans une période difficile financièrement, si cela ne s'améliore pas, nous risquons la fermeture des forums. Très peu de participants à la cagnotte solidaire : leetchi.com soutenir nos forums
Concernant les questions et réponses, elles auront un retard de publication sur l'ensemble des forums.
Désolés pour ce désagrément.


   
En postant votre réponse sur les forums BricoVideo, vous reconnaissez avoir accepté les conditions d'utilisations du forum.

Les champs marqués par des * doivent obligatoirement être renseignés.


Questions apparentées dans le forum Litiges Travaux

>>> Résultats suivants pour : Remplacer des fenêtres sans l'autorisation de la mairie >>>
Images d'illustration du forum Litiges Travaux. Cliquez dessus pour les agrandir.
bricolage videotoiture10litige entretien chauffagetravaux toiture terrasse 03bv



information Informations sur le forum Litiges Travaux information Informations sur le moteur du forum Mentions légales

Mentions légales :Le contenu, textes, images, illustrations sonores, vidéos, photos, animations, logos et autres documents constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle (article L.122-4).
Aucune exploitation commerciale ou non commerciale même partielle des données qui sont présentées sur ce site ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la SARL Bricovidéo.
Toute reproduction même partielle du contenu de ce site et de l'utilisation de la marque Bricovidéo sans autorisation sont interdites et donneront suite à des poursuites.   >> Lire la suite